Informatique et Liberté
XTTR63 protège vos données personnelles.
Ce site ne comporte aucune collecte automatisée de données à l'aide de cookies, applets Java ou active X.
Conformément à l'article 34 de la loi " Informatique et Liberté ", vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour l'exercer, adressez vous à :
- Mairie du Mont-Dore
- Section XTTRaid
- 631, rue Côte Boissy
- 63240 Le Mont-Dore
Ou par e-mail à : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Directeur de publication : Michel Delaunay
Droit d'auteur – Copyright
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Crédits
Conception du site : Internet Evolution
Hébergement : OVH
Crédits photos : XTTR63
Contenu
XTTR63 pourra proposer des extraits d'articles de presse ou d'expert en rapport avec le contenu du site.
De telles informations représentent uniquement l'opinion du journal ou de l'expert et pas nécessairement l'opinion de XTTR63.
XTTR63 met tout en œuvre pour que les informations publiées soient fiables, actualisées et licites mais ne donne aucune garantie à ce titre.
Liens
www.xttr63.com propose des liens vers d’autres sites Internet sur lesquels XTTR63 n’exerce aucun contrôle. XTTR63 dégage toute responsabilité quant aux informations diffusées sur ces sites.
Google Analytics
Ce site utilise Google Analytics, un service d'analyse de site Internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site Internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.
Politique de protection des données personnelles
Les données que vous aurez volontairement enregistrées sur notre site sont nécessaires à la prise en compte de vos attentes. Elles ne seront conservées que pour une durée adéquate à cette finalité ou pour une durée conforme à la loi (obligation de conservation ou prescription), et, sont réservées aux seules personnes autorisées au sein de l'association XTTR63.
Aucune information personnelle vous concernant n’est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues sur ce site.
Conformément à la législation en matière de protection des données à caractère personnel (CNIL.) vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement ou la portabilité de vos données, définir des directives relatives à leur sort après votre décès, ou vous opposer à leur traitement pour un motif légitime.
Vous pouvez exercer vos droits en vous adressant à :
- Mairie du Mont-Dore
- Section XTTRaid
- 631, rue Côte Boissy
- 63240 Le Mont-Dore
ou directement auprès du Délégué à la Protection des Données que nous avons désigné : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.
Les engagements
- L'édition d'informations en ligne obéit aux mêmes règles légales que l'édition traditionnelle. XTTR63 autorise le lecteur à imprimer tout ou partie du contenu proposé sur le site pour son usage strictement personnel. En aucun cas, elle ne sera tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'usage de son site web ou d'autres qui lui sont liés.
- L'utilisateur du site, s'engage pour sa part, à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site, c'est-à-dire à ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d'entreprise. L'internaute est seul responsable de l'utilisation qu'il peut faire des informations et données contenues sur ce site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toute personne responsable, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
Toute reproduction, totale ou partielle, de ce site (images, logos, textes) est interdite sans l'autorisation expresse de XTTR63. Les informations diffusées sur ce site ne sont pas contractuelles et sont susceptibles d'être modifiées à tout moment.
Cookies
Vous pouvez à tout moment activer ou désactiver tout ou partie des services tiers utilisant les cookies en cliquant sur l'icône situé en bas à droite de cette page.